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Le Club - Status et Réglement mis à jour 09-16

Statuts de l’association

 

TITRE I

Objet et composition

 

Article premier – Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre LES SORINIERES VELO CLUB

Article 2         L’association a pour but de favoriser la pratique du sport cycliste aux cours de sorties collectives ou individuelles.

Article 3         Le siège social est fixé 57 rue des sports 44840 Les Sorinières.

Article 4         L’association se compose de membres actifs à jour du paiement de la cotisation annuelle.

Article 5         Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale. Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec un avis motivé aux intéressés.

Article 6         La qualité de membre se perd par démission, décès et radiation prononcée par le conseil d’administration pour motif grave.

 

TITRE II

Administration et fonctionnement

 

Article 7         L’association est dirigée par un conseil d’administration de 10 à 15 personnes élues pour une durée de 3 ans renouvelable par tiers, par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

En cas de vacance, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale.

Article 8         Le conseil d’administration se réunit au moins 3 fois par an sur convocation du secrétaire ou du président. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé. La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement.

Article 9         L’assemblée générale des membres de l’association se réunit une fois par an. Elle comprend en principe tous les membres de l’association. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire lors de la sortie dominicale ou par courrier. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.

Article 10       Le président assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour. Les délibérations sont validées à la majorité des membres présents. Il est autorisé un pouvoir par personne. Les délibérations seront inscrites sur un registre spécial et signées du président et secrétaire. Ce registre devra être présenté sans déplacement sur toute réquisition du préfet, à lui-même ou à son délégué.

Article 11       Le président ou le secrétaire est tenu de faire connaître dans les trois mois à la préfecture tous les changements survenus dans l’administration ou à la direction de l’association.

Article 12       Si besoin est, ou sur demande d’au moins du quart des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les modalités prévues à l’article 10.

Article 13       Les ressources de l’association se composeront outre le produit des cotisations, des manifestations organisées par les adhérents, subventions et toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

Article 14       Un règlement intérieur pourra être élaboré en conseil d’administration, qui le fera alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement sera destiné à fixer les divers points non prévus sur les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

 

TITRE III

Dissolution

 

Article 15       La dissolution de l’association ne pourra être prononcée qu’en assemblée générale extraordinaire et par une majorité groupant les membres actifs.

Article 16       En cas de dissolution, l’actif de la liquidation, s’il en existe, sera attribué à une œuvre de bienfaisance ou à une association à but similaire désignée par l’assemblée générale.

 

 

 

Signature des membres du bureau

 

 

 

Aux Sorinières, le 9 mars 2006

 

 


 

Les Sorinières Vélo Club

 

Règlement intérieur

 

  1. Dispositions générales :

Article 1         : L’association est composée des membres actif et désirant pratiquer le cyclotourisme, le VTT « indépendamment et dans le respect des opinions politiques et religieuses ».

Article 2         : La dénomination est « Les Sorinières Vélo Club »

Article 3         : Sa durée est illimitée à partir de mars 2006.

Article 4         : Son siége est situé 57 rue des sports 44840 Les Sorinières.

Article 5         : Les orientations sont prises en assemblée générale. Le bureau applique les décisions prises.

Article 6         : Les ressources de l’association sont constituées par les cotisations, les subventions accordées et toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

Article 7         : L’association adhère à l’UFOLEP

B Dispositions particulières :

Article 8 : L'association est composée d'une section dédiée à l'activité raid multisports

Article 9 : La dénomination de cette section est " Sud Loire Raid Aventure"

Article 10 : Sa durée est illimitée à partir d'octobre 2009

Article 11 : Son siège est situé 57 rue des Sports 44840 Les Sorinières

Article 12 : Les ressources de cette section sont constituées par les cotisations, les subventions accordées et toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

Article 13 : La section adhère à l'UFOLEP

Article 14 : Cette section dispose de son propre règlement intérieur. Celui-ci ne doit pas interférer avec celui de l'association et devra être communiqué pour avis au bureau de l'association.

Article 15 : L'association gère les finances de la section en collaboration avec le trésorier de la section.

Article 16 : La section dispose de son propre bureau, élu lors d'une AG de la section. Des référents désignés par la section seront les seuls interlocuteurs de l'association et seront être conviés aux réunions du bureau de l'association. 

 

   C But poursuivi :

Article 17         : L’association a pour but de favoriser la pratique du sport cycliste aux cours de sorties collectives ou individuelles.

 

   D Disposition particulière :

Article 18         : Les sorties collectives se déroulent tous les jours de l’année.

 

     E Obligation des membres de l’association :

Article 19       : Chaque cyclotouriste, vététiste doit acquitter une cotisation couvrant l’adhésion à l’UFOLEP dont le montant sera fixé en assemblée générale. Un certificat médical est obligatoire. L’âge minimum requis est de 14 ans avec un accord parental.

Article 20       : Les membres acceptent le règlement intérieur et se conforment aux décisions prises en assemblée générale.

Article 21       : Les membres sont seuls habilités au port du maillot, portant le sigle du club. L’achat du maillot, aux couleurs du club, bleu et jaune est à la charge de l’adhérent.

Article 22       : Le matériel est entièrement à la charge de l’adhérent. L’achat du maillot du club est obligatoire. Il est vivement conseillé de le porter lors des sorties dominicales.

Article 23       : A titre individuel, chaque adhérent est tenu de respecter les principes fondamentaux du code de la route. L’interdiction pour les vététistes de pénétrer dans les propriétés privées sans autorisation. Une attitude irresponsable répétée, susceptible de provoquer un accident, entraînera l’exclusion de l’association après avis du conseil d’administration.

Article 24       : Le port du casque est obligatoire pour les vététistes et les cyclotouristes

Article 25 : La participation de tous les adhérents à l'organisation des manifestations du club est souhaitée.

 

    F Bureau :

Article 26       : Le bureau se compose de 10 à 15 membres renouvelables par tiers, élus à bulletin secret au cours de la première assemblée générale de l’année. A l’issue de l’assemblée générale, les membres du bureau désignent le président, le secrétaire et le trésorier.

 

   G Divers :

Article 27       : La qualité de membre de l’association se perd par démission, non paiement de la cotisation, pour motif grave (mauvaise conduite, non respect du règlement intérieur…) après avis du conseil d’administration.

Article 28       : Aucune rétribution ne sera accordée aux membres de l’association. Les frais sont remboursés par décision du conseil d’administration.

Article 29       : Une assemblée générale est convoquée au moins une fois l’an.

Article 30      : En cas de dissolution, le conseil d’administration en assure la liquidation.

 

  H Annexes :

Article 31       : Dans le cas d’achat collectif de matériel fongible par l’association (par ex. pneu) et sa revente sans bénéfice, ceux-ci ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de l’association, ou des membres du bureau, s’il y avait une quelconque malfaçon ou détérioration. Il en sera de même, lorsque les adhérents confieront leur matériel personnel à réparer à un responsable qui agit bénévolement.

I Droits à l'image :

Article 32 : Par son inscription à l'association, le membre autorise l'association, ainsi que leurs ayants droits tels que les partenaires et médias, à utiliser les images fixes ou audiovisuelles sur lesquelles ils pourraient apparaître. Des photos des membres seront prises durant les sorties, consultable sur le site internet de l'association. Le membre autorise de fait, à titre gracieux, la reproduction et l'utilisation des images par l'association ou ses partenaires. Contacter l'association si vous ne souhaitez pas qu'elle utilise votre image pour la promotion de ses activités.

 


Date de création : 03/10/2013 @ 11:09
Dernière modification : 02/12/2016 @ 20:24
Catégorie : Le Club
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